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Marques déposées par bertrand claude
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Les Villes à Joie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Villes à Joie
bertrand claude
cabalion andre

Numéro de dépôt :
3724110
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/03/2020
Les Villes à Joie de bertrand claude

Présentation de la marque Les Villes à Joie

Déposée le 24 mars 2010 par bertrand claude et cabalion andre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Les Villes à Joie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Les déposants sont bertrand claude domicilié(e) 5 rue henri frenay - 67200 - STRASBOURG - France et cabalion andre domicilié(e) 5 rue henri frenay - 67200 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabalion andre domicilié(e) 5 rue henri frenay - 67200 - STRASBOURG - France.

La marque Les Villes à Joie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Villes à Joie est expirée depuis le 24 mars 2020.


bertrand claude - 5 rue henri frenay - 67200 - STRASBOURG - France

cabalion andre - 5 rue henri frenay - 67200 - STRASBOURG - France


cabalion andre - 5 rue henri frenay - 67200 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.